- Offre d’étude d'un décor

A la suite de l’entretien, "Atelier Couleurs du temps" proposera une offre d’étude du projet en précisant les points suivants:

Le lieu, la date de début d'exécution, la durée prévue de la réalisation;

Le prix et le délai prévisionnel de réalisation.

Et d’une manière générale, tout ce qui aura été discuté entre le client et "Atelier Couleurs du temps

Cette offre d’étude signée par le client servira de bon de commande.

La commande devient définitive dès réception du bon de commande dûment daté et signé .

Toute modification de commande devra être écrite et signée par les 2 parties.

Le règlement sera établi de la sorte :

• 40% d’acompte à la commande,
• et le solde, le jour de la reception du chantier, ou de la remise de l'objet (meuble, tableau..).

- Prestation

"Atelier Couleurs du Temps" s’engage à exécuter la prestation selon les indications du client, sous réserve d’impossibilité d’ordre technique et/ou physique.

Si pour une raison de force majeure "Atelier Couleurs du Temps" ne pouvait réaliser sa prestation , l’acompte serait rendu au client.

- Annulation de la commande

Une somme forfaitaire de 20% sera conservée par "Atelier Couleurs du temps" s'il y a annulation du contrat par le client et ce pour quelque raison que ce soit entre le jour de la signature du contrat et 15 jours avant le début des travaux pour préjudices causés pour réservation de date et de matériel.

L’acompte versé ne sera pas rendu pour toute annulation intervenant dans les 15jours avant la prestation.

Toute modification du contrat ne pourra être prise en compte dans les 15 jours avant la prestation.Passé ce délai elles feront l'objet d'un avenant soumis aux mêmes conditions que le contrat.

- Droit à l’image - Droit de Diffusion

Le client ne pourra refuser que le décor réalisé puisse faire l'objet d'une diffusion publicitaire dans les medias pour "Atelier Couleurs du Temps" mais il pourra refuser que soient indiqués son nom et/ou le nom et l'adresse du lieu où a été réalisé le décor.

- Conditions de paiement

Les prix et conditions de règlement des prestations sont indiqués sur le devis du client.

Le paiement peut se faire par chèque , espèce ou virement. Pénalités en cas de retard de paiement

En cas de retard de règlement "Atelier Couleurs du temps" suspendra toutes les autres commandes en cours. Après mise en demeure de paiement par courrier recommandé avec accusé de réception, ou toute autre action nécessaire "Atelier Coumleurs du Temps" pourra exercer le droit de remise à zéro.

Il sera retenu des pénalités de retard de paiement qui seront équivalentes à 10% du montant total de la facture par mois de retard auxquelles s’ajouteront les frais de recouvrement judiciaires éventuels.

- Réserve de propriété

"Atelier Couleurs du Temps" garde la propriété exclusive du décor jusqu’au paiement total. Conservation des travaux préliminaires par "Atelier Couleurs du temps" dont ils restent la propriété exclusive.

Droit de reproduction Selon le code L 335 1 -4 de la propriété intellectuelle.

- Traitement des supports

La responsabilité de "Atelier Couleurs du temps" , en cas de perte ou de détérioration des supports qui lui sont confiés (meubles), est limitée au remboursement des supports vierges.

- Toute réclamation se fera dans les 7 jours calendaires.

TOUTE COMMANDE DU CLIENT IMPLIQUE L’ADHESION ENTIERE ET SANS RESERVE AUX PRESENTES DE "ATELIER COULEURS DU TEMPS"